Procédure :
A. Rapport de présentation
B. Projet d’Aménagement et de Développement Durables
projet-damenagement-et-de-developpement-durablesC. Orientations d’aménagement et de programmation.
orientations-damenagement-et-de-programmation
D. Plans de zonage
Plans de zonage aux échelles 1/2.000ème et 1/5.000ème
E. Règlement
E1. Règlement – Cahier de recommandation sur les plantations
liste-des-elements-batis-et-paysager-a-preserver
F. Annexes sanitaires
– Note technique sur les réseaux d’eau, d’assainissement et sur le système d’élimination des déchets.
– Plan au 1/2000 du réseau d’eau potable.
– Plan au 1/2500 du réseau d’assainissement
G Liste des emplacements réservés
H. Servitudes d’utilité publique
liste-des-servitudes-dutilite-publique
plan-des-servitudes-dutilites-publiques
I. Annexes
– Arrêté préfectoral du 13 août 2013 relatif à la révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres routières du réseau départemental et à l’isolement acoustique des bâtiments affectés par le bruit aux abords de ces infrastructures
arrete-relatif-au-classement-sonore
– Cartographie des secteurs situés au voisinage des voies bruyantes
– Périmètre de droit de préemption urbain
plan-du-droit-de-preemption-urbain
Arrêté N°30-2016 Préscrivant l’ouverture d’Enquête publique du 1er Juin 2016
Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal N+12016
Arrêt du projet du PLU et bilan de concertation du 27 janvier 2016 Ordonnance N° E 1600007254 du président Du Tribunal administratif de Nancy désignant les commissaires enquêteurs Titulaire et Suppléant du 12 mai 2016
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