– RAPPORT ENQUETE

Annexe I.1

Annexe I.2

Annexe I.3

Annexe I.4

Annexe I.5

Annexe I.6

Annexe I.7

Annexe II.1

Annexe II.2

Annexe II.3

Annexe II.4

Annexe II.5

Annexe II.6

Annexe II.7

 


Fiche Procédure

 

 

A. Rapport de présentation

rapport-de-presentation

B. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

projet-damenagement-et-de-developpement-durables

C. Orientations d’aménagement et de programmation

orientations-damenagement-et-de-programmation

D. Plans de zonage

zonage-1-2500eme

zonage-1-500eme

E. Règlement

 reglement

E1. Règlement – Cahier de recommandation sur les plantations

liste-des-elements-batis-et-paysager-a-preserver

 F. Annexes sanitaires

 Note technique sur les réseaux d’eau, d’assainissement et sur le système d’élimination des déchets.

annexes-sanitaires

Plan au 1/2000 du réseau d’eau potable.

plan-du-reseau-deau-potable-1 

Plan au 1/2500 du réseau d’assainissement

 plan-du-resau-deau-potable-2

G Liste des emplacements réservés

 emplacement-reserves

H. Servitudes d’utilité publique

liste-des-servitudes-dutilite-publique

plan-des-servitudes-dutilites-publiques

I. Annexes 

Arrêté préfectoral du 13 août 2013 relatif à la révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres routières du réseau départemental et à l’isolement acoustique des bâtiments affectés par le bruit aux abords de ces infrastructures

 arrete-relatif-au-classement-sonore

Cartographie des secteurs situés au voisinage des voies bruyantes

Plan voies bruyantes

Périmètre de droit de préemption urbain

plan-du-droit-de-preemption-urbain

 

Arrêté N°30-2016 Préscrivant l’ouverture d’Enquête publique du 1er Juin 2016

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal N+12016

Arrêt du projet du PLU et bilan de concertation du 27 janvier 2016 Ordonnance N° E 1600007254 du président Du Tribunal administratif de Nancy désignant les commissaires enquêteurs Titulaire et Suppléant du 12 mai 2016